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Laforêt Immobilier Lyon 06

LES BAUX DES HOSPICES CIVILS DE LYON : la spécificité des immeubles sur Lyon 6ème et Lyon 3ème

A LYON et particulièrement sur le 6ème arrondissement et une petite partie du 3ème existe ce qu'on appelle des immeubles sur terrains HCL, à quoi cela correspond-il et quelles sont les spécificités des baux de longue durée lorsque l'on souhaite acheter sur ces secteurs ?

Origine des baux HCL : approche historique

En 1711, la tragédie du Pont de la Guillotière tristement célèbre a modifié en profondeur l’histoire du bâti de Lyon et particulièrement avec la naissance des baux des Hospices Civils de Lyon (appelés communément bail HCL).

Le 11 octobre 1711, la vogue de St Denis qui  a lieu à Lyon comme tous les ans, peu après les vendanges est une fête populaire qui réunit les habitants de Lyon et des environs, venus en pèlerinage pour honorer le Saint et vénérer ses reliques.

Ce soir-là, lorsque la fête s’éteint doucement, les lyonnais rentrent chez eux en empruntant le pont du Rhosne aujourd’hui Pont de la Guillotière. A l’époque ce pont est le seul qui permet de traverser le Rhône. D’un côté Bellecour et de l’autre de grands terrains agricoles.

Alors que le pont allait fermer à la tombée de la nuit, Mme Servient, dame Catherine de Mazenod de son nom de jeune fille déboulait à pleine vitesse dans son carrosse, se rendant sur ses terres rive gauche. Impatiente, elle ordonna aux gardes de laisser la barrière ouverte mais avec la foule en désordre arrivant en face d’elle, son carrosse se renversa et les fêtards furent écrasés par la masse, tandis que d’autres tombèrent du pont et se noyèrent. Selon les chiffres, on dénombra à l’époque 217 morts. Les blessés furent emmenés à l’Hôtel Dieu. On appela cette tragédie « le tumulte du pont du Rhosne ».

Quelques années plus tard en 1725, Madame de Servient, dame de la Pardieu fait don de son domaine à l’Aumônerie Générale de Lyon, pour racheter, dit-on, la catastrophe qu’elle causa quelques années plus tôt sur le Pont de la Guillotière. Dès lors les récoltes sont destinées aux malades et aux pauvres de l’Hôtel-Dieu.

 

L’immeuble sur terrain HCL (charges et spécificités)

Ainsi donc commence l’histoire des terrains HCL, légués par Madame de Servient aux Hospices civils de Lyon (réunion de l’Hôtel dieu et de l’Eglise de la charité en 1802). Un patrimoine important qui s’est constitué entre le 19ème et le 20ème siècle. Mis à part le parc hospitalier, les Hospices possèdent également des terrains urbains dans l’agglomération (80 000m² à Lyon).  Concentré particulièrement sur le 3ème et le 6ème arrondissement.

Dans le cadre de l'achat d'un appartement dans un immeuble situé sur un terrain HCL, un loyer correspondant à la location du terrain est compris dans les charges (qui sont généralement un peu plus élevées qu’un immeuble dit sur son terrain).

 

Fin du bail HCL : les acquéreurs doivent-ils s’inquiéter ?

Le bail de longue durée est un contrat par lequel le bailleur ici les HCL confère au preneur un droit immobilier pour une durée entre 18 et 99 ans.

Les baux accordés par les Hospices civils de Lyon se négocient avec le syndic, lorsque le bail arrive à échéance, ils sont renouvelés 9 fois sur 10. Il est possible qu’il ne soit pas renouvelé même si cela est rare, cela pourrait être la conséquence d’un immeuble vétuste, mal entretenu ou d’un projet immobilier plus vaste.

En cas de non renouvellement du bail, si les HCL cèdent l’immeuble à un promoteur pour une reconstruction, ce dernier doit indemniser les propriétaires des logements qu'il va détruire (selon les accords Sudreau-Pradel). En effet selon cet accord, la fin d’un bail peut donner lieu à une indemnisation envers les propriétaires.

Pour résumer, si la copropriété dans laquelle vous venez d’acheter un appartement a conclu un bail avec les HCL, vous avez la possibilité de négocier un autre bail, d’une durée comprise entre 18 et 99 ans. Mais l’acceptation de ce nouveau bail est à la discrétion du propriétaire du terrain, des HCL et de la force de votre taux de persuasion avec les autres copropriétaires.

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