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Maisons à vendre à Montmerle Sur Saone (01090)

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* Les prix de vente sont hors frais notariés, d'enregistrement et de publicité foncière.

Chaque agence est une entité juridiquement et financièrement indépendante.

Mandat Favoriz (Exclusivité Laforêt) : Bien faisant l'objet d'un mandat exclusif de vente (article 6 de la loi du 02/01/1970) et d'une diffusion sur le fichier commun Laforêt et, selon les agences, sur d'autres fichiers communs de professionnels.

Les biens, en mandat Favoriz souscrits auprès d’une agence participante, vendus par l’agence au prix affiché (acte authentique signé) bénéficient d’une assurance « Garantie après-vente » de 12 mois à compter de l’acte authentique, offerte en 2019 sous conditions d’éligibilité, si l’acte authentique donne lieu au versement d’honoraires supérieurs à 1 990 € TTC et dans les limites du contrat d’assurance. Voir en agence les conditions d’éligibilité au contrat n° CG 20150815 proposé par ASCORA, courtier d’assurances - ORIAS 07002054 - SIREN 352822829 et souscrit auprès d’AXA FRANCE IARD, Société Anonyme, au capital de 214 799 030 €, 722 057 460 R.C.S. Nanterre - AXA Assurances IARD Mutuelle, Société d’assurance mutuelle à cotisations fixes contre l’Incendie, les Accidents et les Risques Divers, SIREN 775 699 309, dont les sièges sociaux sont situés 313, Terrasses de l’Arche, 92727 Nanterre cedex, Entreprises régies par le Code des assurances. Chaque agence participante se réserve la faculté de substituer, à la signature de l’acte authentique, le produit d’assurance visé aux présentes par un produit présentant des garanties et conditions d’éligibilité équivalentes. Conditions d'éligibilité, liste des agences participantes et notice d'information du contrat d'assurance sur Garantie après-vente Laforêt.

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