Maisons à vendre à Ruffey Les Echirey (21490)

* Les prix de vente sont hors frais notariés, d'enregistrement et de publicité foncière.

Chaque agence est une entité juridiquement et financièrement indépendante.

Mandat Favoriz (Exclusivité Laforêt) : Bien faisant l'objet d'un mandat exclusif de vente (article 6 de la loi du 02/01/1970) et d'une diffusion sur le fichier commun Laforêt et, selon les agences, sur d'autres fichiers communs de professionnels.

Les biens, en mandat Favoriz souscrits auprès d'une agence participante, vendus au prix affiché et dont l'acte authentique est signé jusqu'au 31/12/2019 bénéficient d'une assurance « Garantie après-vente » de 12 mois à compter de l'acte authentique, offerte sous conditions d'éligibilité, si l'acte authentique donne lieu au versement d'honoraires supérieurs à 1 990 € TTC. Dans les limites du contrat d'assurance. Plafond de garantie à 15 000 € pour les maisons (7 500 € pour les lots de copropriétés verticales) et franchise de 1 000 € par sinistre pour les maisons (500 € par sinistre pour les lots de copropriétés verticales). Voir notice d'information pour le détail des clauses et conditions du contrat. Contrat proposé par ASCORA, courtier d'assurances inscrit à l'ORIAS sous le numéro 07002054, 37, rue Pierre Lhomme - CS40001 - 92415 Courbevoie cedex et souscrit auprès d'AXA FRANCE IARD, Société Anonyme, au capital de 214 799 030 €, 722 057 460 R.C.S. Nanterre - AXA Assurances IARD Mutuelle, Société d'assurance mutuelle à cotisations fixes contre l'Incendie, les Accidents et les Risques Divers, SIREN 775 699 309, dont les sièges sociaux sont situés 313, Terrasses de l'Arche, 92727 Nanterre cedex, Entreprises régies par le Code des assurances. Conditions d'éligibilité, liste des agences participantes et notice d'information du contrat d'assurance sur Garantie après-vente Laforêt.